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Le Conseil communautaire

Année 2023

Consultez ici l'ensemble des délibérations du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo. 

Séance du 7 février 2023

  • Liste des délibérations
  • Délibérations - 1ère partie
  • Délibérations - 2ème partie
  • Délibération - 3ème partie
  • Procès-verbal

Séance du 28 mars 2023

  • Liste des délibérations
  • Délibérations
  • Procès-verbal

Séance du 23 mai 2023

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  • Procès-verbal

Séance du 27 juin 2023

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  • Procès-verbal

Séance du 26 septembre 2023

  • Liste des délibérations
  • Délibérations - 1ère partie
  • Délibérations - 2ème partie
  • Procès-verbal

Séance du 21 novembre 2023

  • Liste des délibérations
  • Délibérations
  • Procès-verbal

Séance du 19 décembre 2023

  • Liste des délibérations
  • Délibérations
  • Procès-verbal

Clisson Sèvre et Maine Agglo

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