Le Conseil communautaire

Année 2022 - 2e semestre

Consultez ici l'ensemble des délibérations du Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo. 

Séance du 27 septembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibérations - 1ère partie
• Délibérations - 2ème partie
• Procès-verbal

Séance du 29 novembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibérations - 1ère partie
• Délibérations - 2ème partie
• Procès-verbal

Séance du 13 décembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibérations
• Procès-verbal